Déposée par voie électronique le 30 octobre 2015 par l'association loi 1901 Fabrique Spinoza
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Passeurs du Bonheur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-47 du 20 novembre 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 Fabrique Spinoza domicilié(e) 41 rue des Prairies - 75020 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 736 161 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrique Spinoza, M. Alexandre Jost domicilié(e) 41 rue des Prairies - 75020 - Paris - France.
La marque Passeurs du Bonheur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passeurs du Bonheur arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.
Fabrique Spinoza a également déposé les autres marques suivantes : Action Spinoza
Fabrique Spinoza, Association Loi 1901 - 41 rue des Prairies - 75020 - Paris - France - SIREN 533736161
Fabrique Spinoza, M. Alexandre Jost - 41 rue des Prairies - 75020 - Paris - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.
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